Marque expirée - Marque en non vigueur

LES INDISPENSACS
AUSTRO-BAGS FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
98736450
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2018

Présentation de la marque LES INDISPENSACS

Déposée le 5 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUSTRO-BAGS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES INDISPENSACS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUSTRO-BAGS FRANCE domicilié(e) 3 Chemin du Jubin,69570 DARDILLY (dossier no 2361567) - 69570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 877 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUSTRO-BAGS FRANCE domicilié(e) 3 Chemin du Jubin, Bât 6,69570 DARDILLY (dossier no 2361567) - 69570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES INDISPENSACS est expirée depuis le 5 juin 2018.

AUSTRO-BAGS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Amour dit Vin , Bullissime , AUSTRO-BAGS , Amour de Bulles !


AUSTRO-BAGS FRANCE SARL - 3 Chemin du Jubin,69570 DARDILLY (dossier no 2361567) - 69570 - France - SIREN 418877635


AUSTRO-BAGS FRANCE - 3 Chemin du Jubin, Bât 6,69570 DARDILLY (dossier no 2361567) - 69570 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2008 n°2361567 - Publication au BOPI 2008-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Récipients d'emballage en métal ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier, en carton et en matières plastiques) ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en papier et en carton. Récipients d'emballage en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.